InnoScan
Présentation de la marque InnoScan
Déposée le 21 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) INNOPSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « InnoScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque InnoScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3392503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque InnoScan arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.
INNOPSYS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601009 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29